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Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales de Vente sont à jour au 31/08/2023

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VUE D’ENSEMBLE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-aprÚs « CGV ») sont proposées par la société Opaline Ventures SASU (dit Peluche Kingdom) (ci-aprÚs « La Société »), SASU immatriculée au registre du commerce de Melun sous le numéro 953631264, et ayant son siÚge social situé en France au 18 Rue de la Vallée, 77590 Fontaine-le-Port.

Son adresse Ă©lectronique est contact@peluche-kingdom.com.

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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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Vous comprenez que votre contenu (Ă  l’exclusion de vos informations de carte de crĂ©dit) pourrait ĂȘtre transfĂ©rĂ© de maniĂšre non chiffrĂ©e, et cela sous-entend (a) des transmissions sur divers rĂ©seaux; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques pour la connexion des rĂ©seaux ou appareils. Les informations de carte de crĂ©dit sont toujours chiffrĂ©es pendant la transmission sur les rĂ©seaux.

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ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions Ă©noncĂ©es dans les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) Ă  des fins illĂ©gales; (b) pour inciter des tiers Ă  rĂ©aliser des actes illĂ©gaux ou Ă  y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance rĂ©gionale ou toute loi, rĂšgle ou rĂ©gulation internationale, fĂ©dĂ©rale, provinciale ou Ă©tatique; (d) pour porter atteinte Ă  ou violer nos droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dĂ©nigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’ñge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour tĂ©lĂ©verser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait ĂȘtre utilisĂ© de maniĂšre Ă  compromettre la fonctionnalitĂ© ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associĂ©, indĂ©pendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, dĂ©tourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) Ă  des fins obscĂšnes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sĂ©curitĂ© de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous rĂ©servons le droit de rĂ©silier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.

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Peluche Kingdom, nos directeurs, responsables, employĂ©s, sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concĂ©dants ne peuvent en aucun cas ĂȘtre tenus responsables de toute blessure, perte, rĂ©clamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spĂ©ciaux, ou dommages consĂ©cutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas Ă  la perte de profits, de revenus, d’économies, de donnĂ©es, aux coĂ»ts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, dĂ©lictuels (mĂȘme en cas de nĂ©gligence), de responsabilitĂ© stricte ou autre, rĂ©sultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant Ă  toute autre rĂ©clamation liĂ©e de quelque maniĂšre que ce soit Ă  votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant Ă  toute erreur ou omission dans tout contenu, ou Ă  toute perte ou tout dommage de toute sorte dĂ©coulant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publiĂ©, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, mĂȘme si vous avez Ă©tĂ© avertis de la possibilitĂ© qu’ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilitĂ© quant aux dommages consĂ©cutifs ou accessoires, notre responsabilitĂ© sera limitĂ©e dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de dĂ©fendre et de protĂ©ger Peluche Kingdom, notre sociĂ©tĂ©-mĂšre, nos filiales, sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concĂ©dants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employĂ©s, quant Ă  toute rĂ©clamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie Ă  cause de ou dĂ©coulant de votre violation de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation ou des documents auxquels ils font rĂ©fĂ©rence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas oĂč une disposition des prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation serait jugĂ©e comme Ă©tant illĂ©gale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra nĂ©anmoins ĂȘtre appliquĂ©e dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme Ă©tant dissociĂ©e de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validitĂ© et l’applicabilitĂ© de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur aprÚs la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.

Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation sont effectives Ă  moins et jusqu’à ce qu’elles soient rĂ©siliĂ©es par ou bien vous ou non. Vous pouvez rĂ©silier ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation Ă  tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons, Ă  notre seule discrĂ©tion, que vous Ă©chouez, ou si nous soupçonnons que vous avez Ă©tĂ© incapable de vous conformer aux modalitĂ©s de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation, nous pourrions aussi rĂ©silier cet accord Ă  tout moment sans vous prĂ©venir Ă  l’avance et vous resterez responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de rĂ©siliation (celle-ci Ă©tant incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accĂšs Ă  nos Services (ou Ă  toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part Ă  l’exercice ou Ă  l’application de tout droit ou de toute disposition des prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation Ă  ce droit ou Ă  cette disposition.

Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation ou toute autre politique ou rĂšgle d’exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l’intĂ©gralitĂ© de l’entente et de l’accord entre vous et nous et rĂ©gissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antĂ©rieurs et contemporains, oraux ou Ă©crits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas Ă  toute version antĂ©rieure des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation).

Toute ambiguĂŻtĂ© quant Ă  l’interprĂ©tation de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation ne doit pas ĂȘtre interprĂ©tĂ©e en dĂ©faveur de la partie rĂ©dactrice.

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord sĂ©parĂ© par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront rĂ©gis et interprĂ©tĂ©s en vertu des lois en vigueur en France.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus rĂ©cente des Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation Ă  tout moment sur cette page.

Nous nous rĂ©servons le droit, Ă  notre seule discrĂ©tion, de mettre Ă  jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises Ă  jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site rĂ©guliĂšrement pour vĂ©rifier si des changements ont Ă©tĂ© apportĂ©s. Votre utilisation continue de ou votre accĂšs Ă  notre site aprĂšs la publication de toute modification apportĂ©e Ă  ces Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente et d’Utilisation devraient nous ĂȘtre envoyĂ©es par e-mail Ă  contact@peluche-kingdom.com. 

ARTICLE 21 - CONDITIONS D'UTILISATION

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